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767 résultat(s)
rapport de l'Etablissement public du Marais poitevin
Mis à jour le 07/05/2024
Format pdf - 1,65 Mb - 07/05/2024
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des Deux-Sèvres
Commission de Suivi de Site (CSS)
commissions de suivi de site (CSS) vont se substituer aux CLIC. Consulter les arrêtés de création et le compte-rendu des (...)
Mis à jour le 06/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral du 22 avril 2024
Mis à jour le 06/05/2024
Format pdf - 0,36 Mb - 06/05/2024
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des Deux-Sèvres
Arrêté interdépartemental Cogest'eau mesures conservatoires volumes eau 2024/2025
Veuillez trouver ci-joint : - l' arrêté (...)
Mis à jour le 02/05/2024
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des Deux-Sèvres
20240410_Cogesteau-AiP-MesuresConservatoires-vol2024-2025
Mis à jour le 02/05/2024
Format pdf - 0,68 Mb - 02/05/2024
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des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux de petit gibier- 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe proposent de fixer pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre (...)
Mis à jour le 30/04/2024
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des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse - campagne 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe sont relatifs aux dates d’ouverture et de clôture de la chasse pour la prochaine campagne (...)
Mis à jour le 30/04/2024
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des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté modifiant le plan de gestion cynégétique pour l’espèce sanglier
Le projet d’arrêté vise à modifier le plan de gestion cynégétique du sanglier afin d’y intégrer de nouvelles modalités (...)
Mis à jour le 30/04/2024
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des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2023
Le code de l’environnement impose la réalisation d’un schéma départemental de gestion cynégétique. Le schéma en vigueur couvre la période 2018-2024 (...)
Mis à jour le 30/04/2024
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des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux de grand gibier - 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe proposent de fixer pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres